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Relations ext?rieures
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Dans l'Ouest de la Chine
Ressources de la partie ouest et politiques d'investissement

《LA mise en œuvre de la strat?gie concernant l'exploitation ? grande ?chelle de l'Ouest est une d?cision d'importance du gouvernement chinois dans l'optique du nouveau si?cle》 a d?clar? le porte-parole du minist?re des Terres et des Ressources, Fan Zhiquan, lors de la conf?rence de presse tenue r?cemment par l'Office d'information du Conseil des affaires d'Etat. Sur le plan g?ographique, cette exploitation ? grande ?chelle concerne les r?gions ouest ainsi que le centre. Les points forts de ces r?gions, et particuli?rement des r?gions de l'ouest, r?sident dans l'abondance de leurs terres et de leurs ressources naturelles dont le potentiel d'exploitation est ?norme. Mais il est primordial que cette exploitation et cette utilisation des terres et des ressources soient conduites de mani?re rationnelle.

Le minist?re des Terres et des Ressources pr?te une attention particuli?re ? ce sujet et a sp?cialement ?tabli un groupe de travail. Les ?Grandes lignes du plan d'exploitation et d'utilisation des terres et des ressources des r?gions ouests ont donc ?nonc? les objectifs principaux, ? savoir: faire jouer pleinement le r?le fondamental des terres et des ressources naturelles dans l'exploitation de la partie ouest, apporter un soutien mat?riel et logistique ? la construction d'infrastructures, ? la protection de l'environnement et ? la restructuration industrielle, faire en sorte que la richesse en ressources naturelles se transforme en richesse ?conomique.

?A notre avis, pour l'exploitation des terres et des ressources de l'Ouest et du Centre, on doit avoir recours ? de hautes ambitions, ? des moyens de hautes technologies, ? une exploitation ? hauts rendements et ? des politiques attirantes, pour obtenir en fin de compte des avantages sociaux et environnementaux de premier ordre et la rentabilit? ?conomique la plus ?lev?e possible? a pr?cis? Fan Zhiquan.

Selon M. Fan, apr?s un travail de recherches scientifiques approfondi, on a pu ?tablir les principes fondamentaux suivants : premi?rement, il faut pr?server l'?quilibre entre l'exploitation et la protection. Il faut s'efforcer d'?lever le niveau d'utilisation de l'ensemble des ressources naturelles et reconvertir de mani?re rationnelle des champs en espaces verts. Deuxi?mement, il faut que la r?partition des terres et des ressources naturelles sur le march? demeure sous le contr?le g?n?ral du gouvernement. Dans ce sens, il faut vigoureusement promouvoir l'utilisation r?mun?r?e des terres et des ressources min?rales, d?velopper le march? foncier et le march? minier relatif au droit de propri?t? ?tablir un m?canisme de stimulation bas? sur le partage des profits provenant soit de l'exploitation, soit de la capitalisation des ressources, entra"nant ainsi une exploitation diversifi?e des terres et des ressources. Troisi?mement, il faut persister dans le principe de l'ouverture tous azimuts. A cet ?gard, il faut combiner la propre capacit? d'exploitation et l'?largissement de l'ouverture vers l'ext?rieur afin de faire entrer l'?conomie des r?gions de l'ouest dans le cadre ?conomique tant national qu'international. A cette fin, il faut d'une part attirer activement les investissements, les techniques scientifiques et les personnels qualifi?s, ainsi que l'exp?rience de la gestion ? l'?chelle du pays et du monde, et d'autre part, il faut pleinement profiter des atouts de l'Ouest pour percer dans les ?changes internationaux. Quatri?mement, il faut se tenir au principe de r?novation technique, car c'est le progr?s scientifique et technique qui permettra d'utiliser de fa?on intensive les terres et les ressources naturelles. Cinqui?mement, il faut continuer ? ?prendre des mesures en fonction des conditions locales, mettre en relief les points importants, avoir un plan d'ensemble et le mettre en application de mani?re ?chelonn?e? Il faut combiner l'exploitation ? moyen et ? long terme avec les actions imm?diates afin de parvenir ? un d?veloppement harmonieux, il s'agit de r?aliser en m?me temps la vitesse, le rendement et le potentiel d'exploitation et d'utilisation des ressources nationales.

Des ressources abondantes et un fort potentiel d'exploitation

Les r?gions ouest recouvrent Chongqing, ville relevant directement du gouvernement central, le Sichuan, le Guizhou, le Yunnan, le Tibet, le Shaanxi, le Gansu, le Qinghai, le Ningxia et le Xinjiang. Les terres et les ressources de ces r?gions se caract?risent par de tr?s riches r?serves mais un niveau d'exploitation relativement arri?r? offrant donc un grand potentiel de progression.

Les r?gions ouest totalisent une superficie de plus de 537,2 millions d'ha., soient 57% du territoire national, ce qui fait une moyenne d'1,92 ha par habitant. Les surfaces cultiv?es occupent quelque 36,965 millions d'ha., soient 28,4% du total national et 0,13 ha. par personne. 195,899 millions d'ha. restent inutilis?s, repr?sentant 79,9% du total des terres vierges du pays.

Dans quatorze provinces des r?gions centre et ouest (y compris le Shanxi, la Mongolie int?rieure, le Henan et le Hubei) il est pr?vu de convertir les champs qui se trouvent ? flan de montagne en for?ts ou en steppes.

Les r?gions ouest sont riches en ressources min?rales. Les conditions g?ologiques y sont les meilleures concernant les minerais: selon les derni?res prospections, les sols en contiendraient 130 diff?rents. Parmi les 45 ressources min?rales principales, 13 minerais dont la sylvine et le gaz naturel repr?sentent plus de 50% des r?serves nationales, occupant donc sans conteste la premi?re place. De plus, neuf autres minerais comme le plomb et le cuivre poss?dent un avantage relatif en totalisant 30 ? 50% des r?serves totales du pays. Les ressources ?galement abondantes en houille et en p?trole feront prochainement de cette r?gion le r?servoir des ?nergies strat?giques en Chine.

Les ressources en eau de l'Ouest posent cependant probl?me. Faute d'eau de surface dans les r?gions s?ches du nord-ouest et dans les r?gions karstiques du sud-ouest, l'exploitation de l'eau souterraine a une tr?s importante port?e pour la production et la vie quotidienne des habitants. A l'heure actuelle, la quantit? d'eau souterraine exploit?e dans l'Ouest est de 12,3 milliards de m3 par an, soit 28% du volume exploitable, conservant ainsi un ?norme potentiel d'exploitation.

Le niveau de prospection g?ologique est assez bas dans les r?gions ouest. A travers des enqu?tes et recherches et une prospection approfondie, on y a pourtant d?couvert une forte probabilit? d'y trouver de nouveaux minerais. L'envergure de l'exploitation des ressources min?rales et la valeur de la production ne correspondent pas au r?le que les mines de l'ouest devraient jouer au regard de leur potentiel. Ce bas niveau d'utilisation laisse un vaste horizon d'exploitation. Toutefois, l'industrie mini?re est d?j? un des piliers ?conomiques de l'Ouest. La valeur de sa production repr?sente 18,47% de celle de la production industrielle de l'Ouest et 6,29% du PIB de ces r?gions, soit respectivement de 8,26% et de 2,17% sup?rieur ? la moyenne nationale. La ville de Chongqing mise ? part, la valeur de la production mini?re des provinces de l'Ouest repr?sente en moyenne plus de 10% de celle de la production industrielle des r?gions ouest et, parmi ces derni?res, une moiti? conna?t m?me une proportion de plus de 25%. En comparaison avec l'Est et le Centre, on s'attend ? ce que la formidable richesse de l'Ouest en ressources naturelles joue un r?le de soutien irrempla?able dans le d?veloppement ?conomique tant r?gional que national dans les ann?es ? venir. C'est aussi un des facteurs essentiels pour r?aliser l'essor ?conomique de l'Ouest du pays.

Encourager les hommes d'affaires ?trangers ? investir dans les mines de l'Ouest

La richesse en ressources min?rales et les belles perspectives qu'elles offrent constituent les atouts incontestables des r?gions ouest. L'exploitation et l'utilisation des ressources min?rales joueront sans aucun doute un r?le tr?s important au cours de la mise en œuvre de l'exploitation strat?gique de l'Ouest. Afin d'attirer des capitaux ?trangers, l'exploitation des mines dans ces r?gions se d?roulera conform?ment au principe de ?deux ressources, deux march?s? A pr?sent, une s?rie de politiques pr?f?rentielles ont d'ors et d?j? ?t? ?labor?es pour attirer les bailleurs de fonds ?trangers dans l'industrie mini?re de l'Ouest.

1. Permettre aux soci?t?s ?trang?res ? statut non juridique d'obtenir le droit de prospection dans les conditions ?tablies par la loi. Il a ?t? d?cid? que les entreprises ? statut non juridique peuvent directement solliciter le droit de prospection g?ologique et la qualification d'unit? de prospection g?ologique aupr?s du minist?re chinois des Terres et des Ressources. Cette mesure importante assure les int?r?ts des investisseurs ?trangers qui s'engagent dans la prospection g?ologique et a chang? radicalement la situation ant?rieure, lorsque les soci?t?s ?trang?res devaient absolument coop?rer avec une unit? chinoise ayant la qualification de prospection g?ologique et le droit de prospecter les minerais.

2. Am?liorer les conditions d'investissement dans les mines et simplifier les formalit?s. En vertu des r?glements concern?s, ? partir du mois de novembre de 1999, le minist?re des Terres et des Ressources a confi? pour une p?riode d'essai, le pouvoir d'approuver l'enregistrement et de d?livrer le certificat de prospection et d'exploitation des minerais dans la province du Yunnan aux services administratifs du Yunnan. Gr?ce ? cette mesure, les investisseurs ?trangers ne sont plus tenus d'aller ? Beijing pour remplir ces formalit?s. Mais il faut remarquer que ce pouvoir d'approbation ne concerne pas les minerais sp?ciaux comme le p?trole, le gaz naturel et les minerais radioactifs.

3. R?duire ou exempter de frais d'utilisation des droits de prospection et d'exploitation des minerais. Afin d'attirer plus d'investissements dans les r?gions ouest et dans les r?gions frontali?res pauvres, le minist?re des Terres et des Ressources est en train d'?laborer des ?Mesures sur la r?duction et l'exemption des frais d'utilisation des droits de prospection et d'exploitation des mines? conform?ment aux r?glements en vigueur, en vertu de quoi, les propri?taires des mines remplissant un certain nombre de conditions pourront b?n?ficier d'une r?duction partielle ou totale de ces frais.

4. Les hommes d'affaires ?trangers investissant dans la prospection g?ologique et dans l'exploitation des ressources min?rales ont le droit de b?n?ficier de politiques pr?f?rentielles en vertu des r?glements sur la fiscalit? de l'Etat envers les entreprises ? capitaux ?trangers et les soci?t?s ?trang?res. Tout homme d'affaires ?tranger investissant dans l'utilisation synth?tique de ressources min?rales ou coop?rant avec des mines chinoises, grandes ou moyennes, peut b?n?ficier d'un certain nombre de politiques pr?f?rentielles. Par exemple, pour celui qui exploite les min?raux associ?s hors min?raux essentiels, les frais de compensation seront r?duits de 50%; pour celui qui investit dans l'utilisation des r?sidus, les frais de compensation seront supprim?s; pour celui qui investit dans l'exploitation et l'utilisation des minerais difficiles ? exploiter ou ? utiliser en Chine ? l'heure actuelle, cas n?cessitant l'utilisation de techniques de pointes, les frais de compensation seront r?duits de 50%. Les hommes d'affaires ?trangers investissant dans la prospection et l'exploitation des minerais dans les r?gions ouest b?n?ficieront d'une exemption pour la premi?re ann?e ou d'une r?duction de 50% des frais d'utilisation du droit de prospection g?ologique et du droit d'exploitation des minerais pour les deux premi?res ann?es .

En outre, le minist?re des Terres et des Ressources continuera ? lancer d'autres politiques pr?f?rentielles dans le but d'encourager les hommes d'affaires ?trangers ? investir dans les mines chinoises et de promouvoir le d?veloppement de l'industrie mini?re en Chine.

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